Dans l’univers automobile, il existe différentes catégories de véhicules pour répondre à tous les besoins. Parmi eux, on retrouve les voitures particulières ainsi que les véhicules dits « n1 » qui correspondent à une sous-catégorie destinée à un usage professionnel. Et comme pour tout autre type de véhicule, ces derniers sont soumis à la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS) en France.
Comprendre ce qu’est un véhicule n1
Pour bien saisir ce qui caractérise un véhicule n1, il est essentiel de connaître la classification générale des véhicules automobiles en Europe. Cette réglementation distingue notamment les véhicules légers des poids lourds. Les voitures particulières appartiennent à la catégorie M1 tandis que les camions sont classées dans la catégorie N.
Les véhicules de la catégorie N1 sont donc une sous-catégorie des véhicules utilitaires légers destinés au transport de marchandises. En effet, ils présentent un poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes mais supérieur à celui des voitures particulières. Ce type de véhicule est particulièrement prisé par les professionnels pour qui la polyvalence et la praticité sont indispensables.
Quelques exemples de véhicules n1
Si vous hésitez encore sur le choix d’un véhicule professionnel, il peut être utile de connaître quelques exemples de véhicules appartenant à la catégorie n1. Parmi eux, on retrouve :
- Les fourgons, qui sont des véhicules utilitaires légers équipés d’une caisse fermée permettant de transporter des marchandises en toute sécurité
- Les pick-up, ces fameux véhicules dotés d’une benne ouverte à l’arrière et pouvant également accueillir une charge conséquente
- Les camionnettes, petits camions faciles à manœuvrer et souvent munis de plusieurs places assises pour un gain de polyvalence.
Tout savoir sur la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS)
Maintenant que vous maîtrisez la notion de véhicule n1, il est temps de se pencher sur la fiscalité qui entoure ce type d’automobile dans le cadre professionnel. Les entreprises qui possèdent des véhicules sont soumises à une taxation spécifique en France : la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS). Cette dernière a pour principal objectif d’encourager les sociétés à renouveler leur parc automobile avec des véhicules moins polluants.
Le calcul de la TVS
Pour déterminer le montant de la taxe sur les véhicules des sociétés, deux composantes sont prises en compte :
- La première est basée sur le taux d’émission de CO2 du véhicule. Plus celui-ci rejette de gaz à effet de serre, plus la taxe sera élevée.
- La seconde repose sur la puissance fiscale du véhicule, exprimée en chevaux-vapeur. Là encore, un véhicule doté d’une puissance élevée sera plus coûteux en termes de TVS.
Ainsi, pour déterminer la somme à payer, il suffit de multiplier ces deux montants par le nombre total de véhicules que possède l’entreprise et qui sont concernés par cette taxe.
Les exonérations et réductions possibles
Il est important de noter qu’il existe des exonérations et réductions pour la TVS dans certains cas précis. Par exemple, les véhicules fonctionnant au GPL, GNV ou bioéthanol bénéficient d’une réduction de 50% de la taxe durant la première année. De même, les voitures électriques et hybrides rechargeables sont totalement exonérées de TVS, ce qui peut représenter une économie intéressante pour l’entreprise souhaitant adopter une flotte automobile écologique.
Optimiser sa flotte automobile et réduire ses dépenses
Renouveler régulièrement son parc de véhicules n1 permet de profiter des avantages offerts par les modèles les plus récents, tels que des consommations de carburant moindres, une meilleure fiabilité et des émissions de CO2 réduites. Cela constitue un excellent moyen pour diminuer le montant de la taxe sur les véhicules des sociétés à payer chaque année.
Enfin, multiplier les véhicules écologiques, tels que les voitures électriques ou encore celles fonctionnant au GNV, GPL ou bioéthanol, est également une façon d’optimiser sa flotte automobile tout en bénéficiant d’exonérations et de réductions sur la taxe sur les véhicules des sociétés.
Connaître parfaitement les spécificités inhérentes aux véhicules n1 ainsi que les modalités de la TVS peut permettre aux entreprises de gérer leur parc automobile de manière optimale, en faisant des choix éclairés et en profitant des avantages fiscaux offerts par certains types de véhicules moins polluants.